Planification-gestion-succession-collection-tableaux-Québec

Succession et oeuvres d’art: comment bien planifier?

évaluateur-oeuvre d'art-antiquités-Montréal-rive-sud-rive-nord

L’inventaire et l’évaluation des oeuvres d’art et objets de collection lors d’une succession

Il existe un lien affectif et sentimental pour les propriétaires de collections. Parfois parce qu’ils connaissent personnellement l’artiste en question, ou encore, parce que l’œuvre a passée plusieurs décennies dans la résidence principale. Pour un collectionneur, plusieurs éléments doivent être pris en considération lors d’une planification successorale. Cet article vous en présente quelques-uns.

Dans un premier temps, il faut savoir qu’il existe quatre méthodes pour se départir d’une collection d’œuvres d’art:

Vendre ses oeuvres d’art

La principale préoccupation reliée à la vente d’œuvres d’art est l’impôt sur le gain en capital. Il faut donc se référer à un fiscaliste en tout temps pour bien planifier le tout.

Le don d’oeuvres d’art

Le collectionneur pourra offrir une partie ou l’ensemble de sa collection à une œuvre de charité, un musée ou toutes autres institutions culturelles avant ou après son décès. L’acte de donation doit être précis concernant l’endroit et la manière d’exposer les œuvres en question. Un reçu fiscal sera émis en retour du don.

Le roulement d’une oeuvre d’art à un membre de la famille

Le bénéficiaire aura tout de même la responsabilité fiscale reportée.

Céder une oeuvre à son époux (épouse)

Permet de céder  sa collection à son conjoint grâce à l’exemption du mariage.

 

La principale option de vente pour les oeuvres d’art:

Les enchères d’oeuvres d’art

Le processus est souvent un moyen rapide, mais il faut s’assurer que le contenu complet sera vendu au prix désiré. Il faut également s’assurer que les termes et conditions soient spécifiques dans le contrat. Vous devez ensuite déterminer si vous opterez pour une maison de vente aux enchères locale, nationale ou en ligne. Selon le type d’art et le temps de l’année, certaines approches sont plus appropriées.

L’inventaire et l’évaluation de la collection d’oeuvres d’art

Elle est nécessaire pour permettre d’établir une base. Il faut toujours déterminer le but de l’évaluation : sera-t-elle utilisée dans le but de vendre les biens ?  S’agit-il de départir l’ensemble des biens aux héritiers ?

Il existe plusieurs types d’évaluation.  Les évaluations pour fins d’assurances comparent des items similaires et sont conduites par le risque de tolérance et la volatilité des marchés. Il existe aussi l’évaluation au prix du marché qui met en lumière le prix auquel un acheteur immédiat offrirait pour le bien.

La communication avec les membres de la famille

La raison la plus fréquente des litiges est un manque de communication. Les parents doivent être transparents sur la façon dont ils veulent disposer de leurs oeuvres d’art tout en tenant compte des préférences de leurs enfants.  Certains, par passion, garderont les  objets de génération en génération en guise d’honneur envers la famille. D’autres, moins sentimentaux, voudront simplement vendre le tout. Ce qui, risque de causer bien des litiges si la question n’a pas été abordée avant le décès.

La clé est de prendre des dispositions justes et équitables pour éviter des batailles. Certains parents optent pour un «tirage». Peu importe le moyen utilisé, l’important est d’établir un système ou un procédé qui évitera les conflits. Aussi, il est essentiel de conserver toutes les factures, contrats et les documents concernant vos collections, si elles sont exposées ou encore restaurées. Un tel registre possède énormément de valeur lorsque le collectionneur décède.

https://evoliatransition.com/principales-etapes-reglement-liquidation-succession-quebec/

https://evoliatransition.com/evaluation-oeuvres-dart-antiquites-bijoux/

Qu’est-ce qu’un bon liquidateur de succession ?